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1. Informations légales
1.1 Nom du site
1.2 Editeur
Société Coopérative Agricole Arterris
Au capital variable
Loudes
1451 Castelnaudary cedex
Numéro de Registre du commerce et des sociétés de Carcassonne 775 784 689
N° de TVA : FR 02775784689
Représentée par Monsieur Christian Reclus en qualité de Directeur Général
04 68 94 44 22
contact@arterris.fr
Directeur de la publication : Monsieur Christian RECLUS
1.3 Intégrateur
Croisix, Applications web et mobiles pour les Sciences du Vivant
3 square du Croisic – 75015 Paris
RCS Paris n°408 413 334
Téléphone : 05 54 07 11 17
1.4 Conception graphique du site internet
Agence Résonance Communication
23 Rue de Verdun, 11000 Carcassonne – France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Carcassonne sous le numéro 478 119 837
Téléphone : 04 68 71 00 31
Site internet www.resonancecommunication.com
1.5 Direction Artistique et Crédits Photos
Agence Spatule Prod
34 Rue d’Avranches, 31200 Toulouse – France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 537 508 194
Téléphone : 06 89 40 12 60
Site internet www.spatuleprod.com
1.6 Hébergeur du site internet
Société OVH Groupe
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Conditions générales d’utilisation
1. Informations sur les activités
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2 Propriété intellectuelle
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3. Engagement de l’utilisateur
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Article 5. Cookies
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Article 6. Mises en garde
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7. Loi applicable
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8. Comportements frauduleux
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Des procédures pénales pourront être engagées par l’éditeur contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.
9. Coordonnées de contact
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MINOTERIE MERCIER CAPLA
8, rue du moulin
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